Section 01
Acceptation des conditions
En accédant au site ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site.
Acceptation des conditions
En accédant au site ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site.
Section 02
Objet du site
Le site présente des informations générales sur les activités de Room Crab en matière de développement logiciel et de mise en œuvre de solutions d’intelligence artificielle. Les contenus sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés ou retirés à tout moment.
Core Terms
Conditions commerciales
Les conditions commerciales applicables à toute prestation, le cas échéant, sont définies séparément entre les parties. Sauf accord écrit contraire, aucune obligation de résultat, aucun prix, ni aucune modalité de paiement ne sont réputés acquis du seul fait de la consultation du site.
03
Conditions commerciales
WIPOLes conditions commerciales applicables à toute prestation, le cas échéant, sont définies séparément entre les parties. Sauf accord écrit contraire, aucune obligation de résultat, aucun prix, ni aucune modalité de paiement ne sont réputés acquis du seul fait de la consultation du site.
04
Utilisation autorisée
HCCHL’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite, loyale et conforme à sa destination. Il lui est interdit de perturber le fonctionnement du site, d’y introduire des éléments nuisibles ou d’en faire un usage susceptible de porter atteinte aux droits de tiers.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Service Public FRSauf mention contraire expresse, l’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Aucun droit n’est cédé à l’utilisateur au-delà de ce qui est nécessaire à la consultation du site.
06
Clause
Limitation de responsabilité
EU CommissionLe site est fourni en l’état et selon sa disponibilité. Room Crab ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’inexactitudes, et ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site dans la limite permise par la loi applicable.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement de l’exploitant, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur, le cas échéant. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action judiciaire.
Modification et contact
Room Crab peut mettre à jour les présentes conditions à tout moment afin de tenir compte de l’évolution du site ou du cadre juridique applicable. La version publiée sur le site à la date de consultation prévaut. Pour toute question relative aux présentes conditions, l’utilisateur peut utiliser les moyens de contact indiqués sur le site.